MENTIONS LÉGALES
Alliance Vision
120 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 88456533400015
TVA intracommunautaire : FR84884565334
Téléphone : 01 88 33 46 34
Le présent site est développé et édité par la Directrice de la publication et webmaster : Carine Benkaid
(conception, réalisation du contenu, logo, photos, vidéos, graphisme du site..)
Le Site Alliance Vision est hébergé par :
OVH : siège social au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
1. Droit de Propriété Intellectuelle :
Le présent site ( ci-après « le Site ») ainsi que l'ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, et information de toute nature y figurant) est protégé par le droit d'auteur.
L'autorisation de reproduction n'est concédée que sous forme numérique sur l'ordinateur qui sert à la consultation du Site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l'internaute.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, informations de toute nature ou autre).
L'ensemble des éléments figurants sur le Site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle : il s'agit notamment des éléments rédactionnels figurant sur le Site, de la présentation des écrans, et des logiciels nécessaires à l'exploitation, les logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l’Editeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
2. Utilisation :
Toute utilisation du Site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le Site ou autorisation préalable de l'Éditeur , est interdite et engage la responsabilité de son auteur.
Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le Site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.
Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le Site et nous nous réservons le droit de modifier, de corriger et/ou compléter le contenu du Site à tout moment, sans préavis.
En utilisant le Site l'internaute accepte – sans condition ni réserve - l’intégralité des présentes conditions d'utilisation. Tout litige résultant de l'utilisation du Site ou de la diffusion des informations qu'il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris faisant application de la loi française.
3. Restriction d’accès et/ou de diffusion :
L’accès au Site et/ou aux informations et des documents inclus sur le Site peuvent, dans certains pays, faire l'objet de restrictions légales ou réglementaires. Par conséquent, les personnes qui accèdent au Site et/ou informations et documents qu’il contient doivent préalablement s'informer sur l'existence de telles restrictions et s'y conformer. Autant que permis par la loi applicable, l’Editeur décline toute responsabilité en cas de violation de ces restrictions par toute personne, les personnes accédant au Site assumant l’intégralité des conséquences de toutes violations ou manquement auxdites restrictions.
4. Décharge de responsabilité :
L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable pour toute perte ou dommage occasionnés par l’utilisation de tout ou partie des fichiers et de tout contenu mis à disposition sur le Site. Il n’est pas possible de certifier que tout le contenu disponible sur le Site est exempt d’erreurs, n’est pas corrompu, perdu, détruit, non mis à jour ou sans virus. En revanche, l’Editeur ne pourra être tenu responsable pour des dommages résultants de, ou lié à la présence de virus. Il est fortement recommandé de soumettre tous les fichiers téléchargés sur le Site au scan de votre propre antivirus avant toute ouverture.
5. Modification des présentes mentions légales :
Les présentes mentions légales correspondent à nos standards actuels qui peuvent faire l’objet de modifications.
Nous nous réservons en conséquence le droit de modifier les présentes mentions légales.
Tout changement prendra effet à compter de la publication de la dernière version mise à jour sur le Site.
Excellente navigation!