MENTIONS LÉGALES
Le site Groupe Alliance Vision, accessible à l’adresse suivante www.groupealliancevision.fr (ci-après le « Groupe Alliance Vision ») est destiné à informer sur l’activité du Groupe Alliance Vision et à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes mentions légales (ci-après les « Mentions Légales ») détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
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Article 1 – Informations légales
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La société Alliance Vision, ayant son siège social au 120 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 88456533400015 (Téléphone : 01 88 33 46 34)
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Adresse e-mail de contact : contact@groupealliancevision.fr
Ci-après “l’Éditeur”.
Le présent site est développé et édité par la Directrice de la publication et webmaster : Carine Benkaid
(conception du site, réalisation du contenu, logo, photos, vidéos, graphisme du site..)
Adresse e-mail de contact : carine.benkaid@hotmail.fr / c.benkaid@groupealliancevision.fr
Le Site Alliance Vision est hébergé par :
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OVH, ayant son siège social au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Ci-après l’ « Hébergeur ».
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le Site Alliance Vision.
Ci-après le(s) « Utilisateur(s) ».
Article 2 – Collecte de données de l’Utilisateur et respect de la Loi « Informatique et Libertés »
Les informations qui sont collectées pour le compte du Groupe, qui sont demandées à l’Utilisateur et qui sont recueillies lors de sa consultation feront l’objet, sauf opposition justifiée de sa part, d’un enregistrement informatique réservé à l’usage du Groupe.
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à : contact@groupealliancevision.fr
L’Utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.
Article 3 – Cookies
Aux bonnes fins d’utilisation du site et pour profiter pleinement de la navigation sur le site, l’Utilisateur reconnaît et accepte que le Centre se réserve le droit d’implanter et d’utiliser des « cookies » sur le Site contenant le nom de l’Utilisateur, son prénom, son téléphone, son adresse e-mail, ou des « fichiers similaires », et d’y accéder.
Ces éléments permettent d’enregistrer des informations sur les pages qu’il a consultées, leur date et heure de consultation, permettant l’analyse de la fréquentation du site. Les données sont envoyées via le serveur sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur. Le rôle des cookies est notamment d’identifier plus rapidement l’Utilisateur lors de sa connexion.
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Article 4 – Droits de reproduction et droit d’auteur
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Article 6 – Mise en garde
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Article 7 – Loi applicable et clause attributive de juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différent et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Article 8 – Questions – Contact
Pour une question à l’attention du Groupe, l’Utilisateur peut envoyer un e-mail ou formuler sa demande par e-mail à l’adresse suivante : contact@groupealliancevision.fr.
Les messages ne sont pas lus en temps réel et ne constituent pas un moyen d’obtenir un renseignement de nature médicale.
L’adresse de contact n’est pas une adresse sécurisée. Par conséquent, l’adresse électronique de l’internaute comme le contenu de son message peuvent être lus par un tiers.
Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@groupealliancevision.fr ou par courrier recommandé avec demande d’avis de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées à l’article 1.
Le Groupe Alliance Vision vous souhaite une excellente navigation.